- code m de l'urbanisme
- градостроительный кодекс
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
code m de l'urbanisme
Смотреть что такое "code m de l'urbanisme" в других словарях:
URBANISME - Droit de l’urbanisme et de l’aménagement — Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement comprend l’ensemble des règles relatives à l’intervention des personnes publiques dans l’utilisation des sols et l’organisation de l’espace. Branche du droit public, il exprime l’intérêt général face à… … Encyclopédie Universelle
Code De L'urbanisme (France) — Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l environnement 2 Voir aussi 2.1 … Wikipédia en Français
Code de l'urbanisme (france) — Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l environnement 2 Voir aussi 2.1 … Wikipédia en Français
Code de l'urbanisme français — Code de l urbanisme (France) Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l… … Wikipédia en Français
Code de l’urbanisme et de l'habitation — Code de l urbanisme (France) Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l… … Wikipédia en Français
urbanisme — [ yrbanism ] n. m. • 1910; « science de l urbanité » XVIIIe; du lat. urbanus ♦ Étude des méthodes permettant d adapter l habitat urbain aux besoins des hommes; ensemble des techniques d application de ces méthodes. Architecture et urbanisme.… … Encyclopédie Universelle
Code De L'urbanisme — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Dans certains pays, un code de l urbanisme reglémente le droit de l urbanisme ; voir : Code de l urbanisme (France) pour le code français ; … Wikipédia en Français
Code de l'Urbanisme — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Dans certains pays, un code de l urbanisme reglémente le droit de l urbanisme ; voir : Code de l urbanisme (France) pour le code français ; … Wikipédia en Français
Code de l’urbanisme — Code de l urbanisme Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Dans certains pays, un code de l urbanisme reglémente le droit de l urbanisme ; voir : Code de l urbanisme (France) pour le… … Wikipédia en Français
Code De L'environnement — (France) Le code de l environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l environnement. Sommaire 1 Contenu 2 Origine et évolution du code 3 Parties prenantes … Wikipédia en Français
Code de l’Environnement — Code de l environnement (France) Le code de l environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l environnement. Sommaire 1 Contenu 2 Origine et évolution du code 3 Parties prenantes … Wikipédia en Français
